Le Conseil Municipal

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Le Maire : Gérard GAVILLON

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Les adjoints

  • 1ère adjointe  : Danièle RAYNAUD
  •  2ème adjoint  : Serge GUERIN
  • 3ème adjoint  : Yves REVEL
  • 4ème adjoint  : Christèle MAYOUSSIER

Les Conseillères et Conseillers Municipaux

Huguette CALLY
Laurence CHANET
Frédéric CORDIER
Ludovic CURT
Jean Claude ECOCHARD
Nathalie FOURNIER-BERGERON
Isabelle MICHAUD
Jean Pierre PETIT
Olivier PETITJEAN
Marie Thérèse VENET

Les Commissions Municipales

  • Finances, Subventions 

Danièle RAYNAUD, Huguette CALLY, Nathalie FOURNIER-BERGERON, Isabelle MICHAUD, Olivier PETITJEAN.

  • Bâtiments, Voiries, Chemins Communaux

Yves REVEL, Huguette CALLY, Ludovic CURT, Jean Claude ECCHARD, Olivier PETITJEAN.

  • Urbanisme 

Gérard GAVILLON, Frédéric CORDIER, Christèle MAYOUSSIER, Isabelle MICHAUD, Marie-Thérèse VENET.

  • Appel d’Offres, MAPA 

Yves REVEL, Laurence CHANET, Jean Claude ECOCHARD, Isabelle MICHAUD, Jean Pierre PETIT.

  • Ecoles, Petite Enfance, Sports 

Serge GUERIN, Frédéric CORDIER, Ludovic CURT, Nathalie FOURNIER-BERGERON, Marie Thérèse VENET.

  • Communication, Associations 

Christèle MAYOUSSIER, Frédéric CORDIER, Jean Claude ECOCHARD, Serge GUERIN, Jean Pierre PETIT.

  • Fleurissement

Marie Thérèse VENET, Huguette CALLY, Laurence CHANET, Jean Pierre PETIT, Danièle RAYNAUD.


Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

  • Membres choisis parmi le Conseil Municipal : Huguette CALLY, Ludovic CURT, Nathalie FOURNIER-BERGERON, Jean Pierre PETIT, Danièle RAYNAUD, Marie-Thérèse VENET
  • Membres choisis parmi les habitants : Michel BOULEN, Evelyne BONOD, Bernard LAFLECHE, Tayeb BOUSSOUAR, Didier COCHET, Christelle PIROUD

Représentations

  • Syndicat des Eaux VEYLE REYSSOUZE VIEUX JONC
    • Délégués titulaires : Christèle MAYOUSSIER, Marie-Thérèse VENET
    • Délégués suppléants : Jean Claude ECOCHARD, Isabelle MICHAUD
  • Syndicat Intercommunal d’Energie et de communication de l’Ain
    • Délégué titulaire : Serge GUERIN,
    • Délégués suppléants : Ludovic CURT, Laurence CHANET
  • Syndicat VEYLE VIVANTE
    • Délégué titulaire : Jean-Pierre PETIT
    • Délégué suppléant : Frédéric CORDIER
  • Petite Unité des Vie « Les Charmilles » (Péronnas)
    • Représentantes au Conseil d’Administration : Christèle MAYOUSSIER et Evelyne BONOD.

 

CR des Conseils Municipaux

Le Conseil Municipal est élu pour 6 ans au suffrage universel direct, par les habitants de la commune. Il compte 15 membres.

Les séances du Conseil Municipal publiques ont lieu en salle du conseil à la mairie. Elles sont présidées par Monsieur le Maire, ou à défaut, par un adjoint. Le Conseil Municipal règle, par ses délibérations, les affaires qui relèvent de la compétence de la Commune.

Prochaine séance publique du Conseil Municipal : lundi 11 décembre 2017 à 20h00 (Rencontre avec le Conseil Municipal d’Enfants à 19 heures).

Lire les comptes-rendus du conseil municipal :


 

  • Pour retrouver les comptes-rendus de l’année 2016, cliquez ici.
  • Pour retrouver les comptes-rendus de l’année 2015, cliquez ici.
  • Pour retrouver les comptes-rendus de l’année 2014, cliquez ici.

Etat Civil

naissance

Naissances

Nos souhaits de bienvenue à : 

  • Dejan JACQUIER, né le 30 juillet 2017
  • Eline GASTALDI, née le 27 juillet 2017
  • Marius DUBRESSON né le 03 juillet 2017
  • Lucas MASSON, né le 05 mai 2017
  • Syana CONNES, née le 25 avril 2017
  • Olivia et Charly GOIFFON, nés le 24 avril 2017
  • Jules DUBOIS, né le 11 avril 2017
  • Nathan RICHARD, né le 1er janvier 2017
  • Baptiste CONVERT, né le 31 décembre 2016
  • Kaïs SPITERI, né le 23 décembre 2016
  • Eléna BEAURUELLE, née le 10 décembre 2016
  • Emile, Simon BORNUAT, né le 04 décembre 2016
  • Naïl BAKELE, né le 19 novembre 2016
  • Marley TOULET, né le 14 novembre 2016
  • Corentin LONG, né le 23 septembre 2016
  • Eloïse FLACHAIRE, née le 14 septembre 2016

mariage


Mariages

Nos meilleurs voeux de bonheur à :

  • MELIKYAN Karem et ABRAHAMYAN Lilit Léa, le 9 juillet 2016
  • GAGNEUX Cyril et CHAPUIS Clémentine, le 16 juillet 2016

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Décès

Nos condoléances aux familles pour le décès de :

  • HENRI DIT GUILLAUMIN Pascal, 1er juillet 2017
  • PONCET Alain, 03 mai 2017
  • MARTIN Jean-Jacques, 08 avril 2017
  • MELIKYAN Rubik, 19 mars 2017
  • BASQUE Michel, 28 février 2017
  • PETIT Aimé, 24 février 2017
  • ROSELLO Renée, 24 novembre 2016
  • AESCHLIMAN Didier, 29 septembre 2016
  • BLANC Chantal, 15 septembre 2016
  • MARTIN Nicole, 12 août 2016
  • LESCUYER Martial, 13 juillet 2016
  • TREMBLAIN Claude, 08 juin 2016

Réglementation

Vous trouverez ici quelques réponses concernant les règles de citoyenneté les plus courantes.

 

  • Animaux domestiques

II est interdit de laisser divaguer les animaux domestiques dans les rues, les places, et autres lieux publics. Les chiens ne peuvent circuler en zone urbaine que s’ils sont tenus en laisse.
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  • Nuisances sonores

Le Code de la santé publique (CSP) distingue trois catégories de bruits de voisinage :
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  • Puits et forage

Depuis le 1er janvier 2009, chaque particulier qui utilise ou souhaite réaliser un ouvrage de prélèvement d’eau souterraine à des fins d’usage domestique, doit déclarer cet ouvrage ou son projet d’ouvrage en mairie (que ce soit un puit, un forage ou une simple prise d’eau).
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  • Salubrité publique

Extrait de l’arrêté préfectoral portant réglementation du brûlage des déchets végétaux par les particuliers du 06 octobre 2005 La valorisation de ces déchets végétaux par compostage individuel ou en déchetterie doit être privilégiée.
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Le Conseil Municipal des Enfants

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Après le départ en sixième de la moitié de ses membres, de nouvelles élections se sont déroulées en mairie le 22 septembre 2017.

Nouveaux élus : Oihan BEHOCARAY, Kelvin GUYONNET, Fannie MAYOUSSIER, Enzo SOMMIER et Timéo VAROT

Sur la photo

  • En haut de gauche à droite : Enzo SOMMIER, Zoé CURT, Bilel DJALAB, Oihan BEHOCARAY, Kelvin GUYONNET et Alissa BEHRAMI
  • Devant : Maud SAINT-CYR, Fannie MAYOUSSIER et Timéo VAROT

Prochaine réunion

mercredi 20 Décembre (17h00 – 18h30)


SOMMAIRE


[#2016-17<-]Actions menées en 2016-2017

L’équipe se compose de Zoé CURT, Maud SAINT-CYR, Bilel DJALAB et Elissa BERHAMI, élèves de CM1 élus en Novembre 2016. Ils sont accompagnés de 4 élèves de CM2 présents pour la deuxième année : Samuel DOLINE, Cloé PIERRE, Lydia SAADI et Mattéo VANG.

Au programme de leurs différentes réunions : 

  • Rencontre avec le Conseil Municipal adultes (photo ci-dessus)
  • Travail sur les abeilles en rapport avec le projet de sentier aménagé au Bois du Suc
  • Réalisation d’un hôtel à insectes installé à l’entrée Sud du village (photo ci-dessous)
  • Travail sur la prochaine édition de l’opération « Nettoyons la Nature » (23 septembre 2017)
  • Repérage sur un plan des différents hameaux de la commune
  • A chaque séance : lecture du fascicule sur la commune suivie d’explications

 

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Tout a commencé par un travail sur le rôle des insectes : ils recyclent, ils pollinisent, ils s’inscrivent dans la chaîne alimentaire… et les enfants ont été surpris du rôle si important de ces « petites bêtes ».

La création de l’hôtel à insectes permet la conservation de la biodiversité et constitue un formidable outil de sensibilisation. Refuge des coccinelles, des chrysopes grandes prédatrices des pucerons, des osmies (abeilles sauvages qui pondent leurs oeufs dans des tiges creuses…), des carabes, des syrphes… Les enfants ont montré un vif intérêt pour tout ce petit monde qu’on connaît si peu mais tellement passionnant.



[#DOMBRESSE<-]Entre Bresse et Dombe, le projet de Chimère prend forme

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[#SORTIE SEILLON<-]

Toujours dans le cadre de l’opération Plus d’arbres, plus de vie !, les enfants du Conseil Municipal ont participé le mercredi 3 juin à une rencontre avec leurs homologues des communes voisines de St Denis lès Bourg, Péronnas et St André sur Vieux Jonc.
Ils se sont retrouvés en forêt de Seillon, encadrés par des membres de l’ONF qui leur ont appris l’histoire de cette forêt, la vie de la forêt et de ses habitants.
Une rencontre très appréciée de tous et très enrichissante.

[#Journée Internationale Forêt<-]Samedi 21 mars 2015 :
Journée internationale de la forêt

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Dans le cadre de la journée internationale de la forêt et de l’opération Plus d’arbres, plus de vie !, les enfants du Conseil Municipal ont planté des arbres sur notre commune. Cette opération s’est déroulée le samedi 21 mars et les plantations se sont faites à l’entrée Sud de la commune et vers le City Parc.
Au carrefour des domaines environnementaux, économiques et sociétaux, la forêt constitue un enjeu central et transversal au cœur des problématiques liées au développement durable.
Favoriser l’éducation à l’environnement et rassembler les acteurs du territoire autour d’un projet de plantation, tels sont les enjeux portés par cette opération.

[#photos<-]Photos souvenir des équipes précédentes

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De gauche à droite sur la photo ci-dessus : Lydia SAADI (CM1), Chloé PIERRE (CM1), Samuel DOLINE (CM1), Jeanne MAYOUSSIER (CM2), Flavie FIEUJEAN (CM2), Emma DURAND (CM2), Eline FOURNIER-BERGERON (CM2), Yousra BELLOUTI (CM2), Matteo VANG (CM1). 

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Projets

Après l’inauguration du rond-point et du projet Bourg Habitat en 2016, la municipalité travaille sur plusieurs projets qui se concrétiseront à plus ou moins long terme. Tous ne sont pas du seul ressort de la municipalité mais tous bénéficient de son soutien. Ils marqueront à la fois la physionomie de notre territoire ainsi que le développement économique et démographique des prochaines années.

Court terme

– INTERMARCHE
– Aménagement de l’impasse du Grand Etang

Moyen-Long terme

– Ouverture à l’urbanisation d’une deuxième tranche au VAL ROMAN.
– Création d’un bassin de tampon en entrée de STATION D’EPURATION
– Aménagement des locaux de l’ANCIENNE BOULANGERIE


> INTERMARCHE

  • Il s’agit là d’un projet totalement privé du groupe « Les Mousquetaires » qui donnera lieu à l’ouverture d’une supérette sous l’enseigne INTERMARCHE d’une superficie de vente de 999 m2 à l’entrée Sud de la commune, sur les terrains de la Zone d’Activité du Grand Etang qui sont depuis quelques années propriété de BBA. Outre la surface commerciale, le projet prévoit aussi l’ouverture d’une station-service et d’une station de lavage. 
  • Planning : le permis de construire a été délivré fin Octobre, ce qui compte tenu des délais de recours et de construction devrait déboucher sur une ouverture fin 2017.

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> IMPASSE DU GRAND ETANG

  • L’impasse du Grand Etang est une voie qui donne sur la RD1083 et qui permet d’accéder notamment à la propriété Emmaüs. Elle n’est plus vraiment une impasse depuis qu’elle a été ouverte sur le quartier du Val Roman. La commune a missionné un cabinet d’urbanistes qui travaille actuellement sur des propositions d’aménagement de cette voie : trottoirs, stationnements, sens de circulation, …

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> VAL ROMAN

  • Ce projet communal vise à créer 30 parcelles ouvertes à l’accession à la propriété et de typologie variée comme cela s’est fait sur la première tranche.
  • Planning : la première étape consiste en une révision de notre PLU qui a été lancée par délibération en date du 12 septembre 2016. La durée de la procédure est estimée à 6 mois, ce qui compte tenu des délais du permis d’aménager qui suivra et des travaux de VRD, devrait voir s’installer de nouveaux habitants début 2018.

> STATION D’EPURATION

  • Ce projet communal a pour but la création d’un bassin tampon de 110 m3 minimum pour stocker les effluents en période d’orage et rendre ainsi plus régulier le flux d’entrée sur la station d’épuration. De plus ce stockage permet aux effluents de se décanter et lorsque les volumes sont trop important de ne rejeter dans le milieu naturel que de l’eau faiblement chargée. Il est prévu également que cet ouvrage soit couvert et étanche pour éliminer les nuisances olfactives.
  • Planning : les études sont déjà lancées. Un fois le projet validé une demande de subvention sera faite au Conseil Départemental et à l’agence de l’eau, avec pour objectif une réalisation fin 2017. Coût estimé 100 000€.

> ANCIENNE BOULANGERIE

  • La commune a fait l’acquisition du bâtiment qui accueillait auparavant la boulangerie et a engagé des réflexions sur son aménagements.

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Les Employés Communaux

SIX ADJOINTS TECHNIQUES

  • Pascal PERDRIX : agent polyvalent (voirie, espaces verts et bâtiments), en charge du transport scolaire le matin
  • Lilian BARDET : agent polyvalent (voirie, espaces verts et bâtiments)
  • Monique FORET : agent polyvalent (voirie, espaces verts et bâtiments) en charge du fleurissement et de la gestion des salles polyvalente et sportive

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Pascal PERDRIX, Monique FORET, Lilian BARDET

 

  • Sylvie KRAUSS : agent polyvalent en charge du restaurant scolaire, de l’entretien des locaux et de la gestion de la salle Henri BAILLET
  • Sabrina URBINA : agent polyvalent, en charge de l’entretien du groupe scolaire, du transport scolaire le soir, et aide au restaurant scolaire (service, surveillance)
  • Nathalie MARTINEZ : agent polyvalent, en charge de l’entretien du groupe scolaire et de la maternelle, de la mairie, et aide au restaurant scolaire (service, surveillance)

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Nathalie MARTINEZ, Sabrina URBINA, Sylvie KRAUSS

DEUX ATSEM (Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles)

  • Michèle HENRY : classe des Petite et Moyenne Sections
  • Annabelle CAILLAT : classe des Moyenne et Grande Sections

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Michèle HENRY, Annabelle CAILLAT

DEUX SECRETAIRES DE MAIRIE

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Karine DE PINHO, Christine MAZUIR

Fiscalité

TAUX D’IMPOSITION

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Taux Moyen National

Taux Moyen Départemental 
Taxe Habitation 9,90% 24,38% 18,64%
Taxe Foncière (bâti) 14,12% 20,85% 15,02%
Taxe Foncière (non bâti) 39,25% 49,31% 47,97%
Taxe d’aménagement* 4%    
Participation à l’assainissement collectif 900,00 € / habitation    

(*) Plus d’informations sur le mode de calcul de la Taxe d’Aménagement.

– Taux Moyens nationaux et départementaux 2016.