Le Conseil Municipal est élu pour 6 ans au suffrage universel direct, par les habitants de la commune. Il compte 14 membres.

Les séances du Conseil Municipal publiques ont lieu en salle du conseil à la mairie. Elles sont présidées par Monsieur le Maire, ou à défaut, par un adjoint. Le Conseil Municipal règle, par ses délibérations, les affaires qui relèvent de la compétence de la Commune

Prochaines séances publiques du Conseil Municipal :

- - Jeudi 20 Mars 2026.

Les séances ont habituellement lieu à 20 heures en salle du Conseil Municipal.

Règlement du Conseil Municipal

Règlement modifié le 6 octobre 2022.

Arrêtés de délégations

AR 2021-01 Délégation fonctions et signatures Adjoints
AR 2022-04 Délégation Adjoints autorisations du droits des sols
AR 2023-04 Délégation signatures Adjoints pour situations d’urgence
AR 2024-27 Délégation signatures Adjoints pour Affaires courantes

Liste des délibérations du dernier Conseil Municipal

Liste des délibérations de la séance du 5 Mars 2026

Lire les procès-verbaux de l’année 2025-2026

PV Séance du 12 janvier 2026
PV Séance du 12 février 2026

Lire les délibérations de 2026

DEL2026-1 : Autorisation d’engager et de mandater avant le vote du BP 2026
DEL2026-2 : Convention Tripartite accueil de loisirs sur temps méridien 2026-2026
DEL2026-3 : Revalorisation des tarifs du restaurant scolaire
DEL2026-4 : Modification du tableau des emplois au 23.02.2026
DEL2026-5 : Voie modes doux Servas-Lent : Acquisitions Foncières
DEL2026-6 : Voie modes doux Servas-Lent : Convention Quadripartite
DEL2026-7 : Révision du loyer appartement 80 allée des Tilleuls
DEL2026-8 : Approbation du compte financier Unique (CFU) 2025 : Budget principal et budget locaux commerciaux
DEL2026-9 : Affectation des résultats : Budget principal et budget locaux commerciaux
DEL2026-11_ : Vote BP 2026 : Budget Principal et budget locaux commerciaux
↳ Note de synthèse BP2026
DEL2026-12 : BP2026 : Fongibilité des crédits en M57
DEL2026-13 : Voie modes doux Servas-Lent : Acquisitions Foncières – Rectification DEL2026-5
DEL2026-14 : CA3B : Modification statutaire
DEL2026-15 : PERONNAS : Convention de participation financière pour la scolarisation d’enfants hors commune de résidence
DEL2026-16 : GDS : Campagne Frelons Asiatique 2026 – Convention de partenariat

Lire les décisions du Maire de 2026

DM2026-01 : DPU SCI Valencienne-SCI Quadrelis Patrimoine
DM2026-02 : Révision loyers locaux commerciaux 2026
DM2026-03 : Révision redevance EARL des Bryets
DM2026-05 : Location appart 80 allée des Tilleuls au 13-02-2026
DM2026-04 : Contrat de Maintenance Vidéoprotection

Procès Verbaux des années précédentes

2020

2021

2022

2023

2024

2025