Depuis deux ans, un travail conséquent d’échanges et de concertation a été voulu et réalisé par le Préfet de Région et le Président du Conseil Régional Rhône-Alpes qui pilotent conjointement l’élaboration de ce document.
Du 17 décembre 2013 au 27 janvier 2014 inclus, le schéma régional de cohérence écologique sera soumis à enquête publique dans les huit départements de Rhône-Alpes.
Durant cette période, le dossier d’enquête sera tenu à la disposition du public aux jours et heures d’ouverture habituels des préfectures et sous-préfectures de départements de l’Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie et Haute-Savoie.
Les documents relatifs au SRCE peuvent également être consultés sur les sites Internet de :
la DREAL Rhône-Alpes : http://www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr (rubrique Trame verte et bleue) du Conseil Régional : http://www.rhone-alpes.fr (rubrique Biodiversité).
Toute information relative à la procédure peut être demandée :
par courrier à la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de Rhône-Alpes, Service Aménagement Paysage Infrastructures – 69453 LYON CEDEX 06 ;
ou par courriel à l’adresse suivante : srcera.info@developpement-durable.gouv.fr
Les observations, propositions, et contre-propositions relatives au projet de SRCE pourront être formulées lors des permanences ou être adressées par correspondance à :
Monsieur le Président de la commission d’enquête au siège de l’enquête (DREAL Rhône-Alpes, Service API – 69453 LYON CEDEX 06)
ou à l’adresse suivante :srcera.enquete@developpement-durable.gouv.fr
Le dossier d’enquête publique sera communicable à toute personne sur sa demande et à ses frais, avant l’ouverture de l’enquête et pendant celle-ci.
Les commissaires-enquêteurs siègeront en personne dans les préfectures et sous-préfectures de la région (les horaires de permanences sont précisés sur les sites de la DREAL et du Conseil régional sus-visés).
