Téléphonie mobile

Implantation d’une nouvelle antenne Orange

Dans le cadre de l’implantation d’une nouvelle antenne de téléphonie Orange et étant dans l’impossibilité d’organiser une réunion publique dans les conditions sanitaires actuelles, un courrier à été envoyé aux riverains afin de les informer sur ces travaux.
Vous trouverez ci-dessous ce courrier, ainsi que tous les éléments en notre possession sur cette installation.

 

JDC – Journée Défence et Citoyenneté

La Journée Défense et Citoyenneté (JDC)

Troisième étape du parcours de citoyenneté (Après l’enseignement de défense et le recensement), la journée défense et citoyenneté (JDC) est obligatoire pour tous les Français, femmes et hommes et doit s’effectuer entre leur 16ème et 25ème anniversaire. La Direction du service national et de la jeunesse (DSNJ) est chargée de la mise en œuvre de cette journée.

Au sein de l’Etablissement du service national sud-est, le Centre du Service national et de la jeunesse de Lyon (CSNJ L) a en charge la mission Journée Défense et Citoyenneté (JDC) sur les 5 départements de son périmètre de ressort de compétence, à savoir : Ain, Ardèche, Drome, Loire et Rhône pour 60 000 jeunes filles et garçons chaque année.

Au vu du contexte sanitaire actuel, la DSNJ a mis en place une JDC en ligne.

Opérationnelle dès le 23 novembre 2020, cette dernière permettra aux jeunes appelés de remplir leurs obligations au regard du service national.

Reprise de la Journée Défense et Citoyenneté (JDC)

      • Depuis le 23/11/2020, pendant la période de confinement, il est possible de réaliser sa JDC en ligne. Pour cela, les jeunes doivent disposer d’un compte personnel sur le site majdc.fr.
      • La priorité sera donnée à ceux déjà inscrits sur majdc.fr ou ayant communiqué une adresse mail au moment du recensement ou lors de contacts avec les centres du service national (CSN). Les jeunes n’ayant communiqué ni adresse électronique, ni numéro de téléphone recevront une convocation par courrier. Ce document expliquera la marche à suivre pour pouvoir réaliser sa JDC en ligne.
      • Les jeunes disposeront de 11 jours pour effectuer la JDC en ligne. La convocation précisera la date limite d’exécution.
      • Entre le 23 novembre et le 10 décembre 2020, les sessions en lignes permettront à environ 250.000 jeunes d’effectuer leur JDC.
      • Les jeunes qui n’ont pas d’accès internet et ne peuvent effectuer la JDC en ligne seront prioritaires pour l’effectuer en présentiel dès la fin du confinement.

Le déroulement de la JDC en ligne 

La JDC en ligne commencera par une première étape de vérification des données enregistrées dans la base de données suite au recensement. Le jeune devra les actualiser si besoin. Cette phase pourra être effectuée à partir d’un ordinateur, d’une tablette ou d’un smartphone.

La deuxième étape concernera les trois modules Défense sous forme de vidéo accessible en ligne. Le jeune y accède par un lien qu’il reçoit sur sa messagerie. Les vidéos ne peuvent pas être accélérées ou passées sans lecture. Elles pourront en revanche être rejouées si nécessaire. Après chaque vidéo, le jeune sera appelé à cliquer sur « suivant » et ne pourra plus revenir en arrière.

La troisième et dernière étape concernera le module d’information citoyenneté appelé « Information Jeunesse Citoyenneté IJC1 ».

A la fin de cette dernière, le jeune accèdera au questionnaire relatif à son éventuel intérêt pour les métiers de la défense puis à un questionnaire de satisfaction.

Après validation de la troisième étape, le jeune reçoit, sur sa messagerie majdc.fr, une attestation provisoire, qui permettra de justifier de sa situation « en règle administrativement », en attendant son certificat définitif. Le compte personnel majdc.fr sera alors bloqué jusqu’à la validation finale par le centre du service national.

Après la JDC :

Après une période de 11 jours, le certificat individuel de participation (CIP) sera attribué et envoyé aux jeunes ayant validé tout le parcours sur leur messagerie.

Ceux qui ne seront pas allés jusqu’à la fin de la JDC en ligne seront considérés comme absents et pourront être de nouveau convoqués.

Pour toute information ou interview, vous pouvez contacter Madame Marina PORCU-RICHERD, Cheffe du Centre du Service National et de la Jeunesse de LYON.

LES CONSCRITS

Contact

Benoit Josserand
Valentin MOISSONNIER


Banquet des Classes 2022
Conscrits nés en 1, 2, 6 et 7
le Samedi 5 Mars
à 10h30, à la salle des Fêtes de Servas



Banquet 2020

Tournée 2019 – 2020


Quelques photos de Classes


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Les oiseaux en hiver

AIDEZ LES OISEAUX A SURVIVRE EN HIVER

Dès les premiers grands froids, les oiseaux de nos jardins ont du mal à trouver leur nourriture (insectes, vers de terre, baies sauvages). Leur survie dépend alors uniquement de la bonne volonté des humains. Que vous habitiez en appartement ou en maison, vous pouvez les aider en leur proposant le matin des fruits coupés, notamment pommes et poires, des noix, des noisettes, du riz cuit, des céréales (tournesol et millet principalement) mais aussi des graisses animales non salées telles que beurre, margarine ou saindoux. Riches en lipides, ces aliments leur fournissent l’énergie nécessaire pour lutter contre le froid. Proscrivez tous les aliments salés, le pain, la noix de coco séchée et le riz cru. Les commerces vous proposent des graines en mélange spécial « oiseaux du ciel », des boules de graisse en filets, prêtes à suspendre et des mangeoires.
Même en hiver, les oiseaux ont besoin d’eau pour s’abreuver et se baigner, afin d’entretenir l’imperméabilité de leur plumage. Vous pouvez leur présenter une petite coupelle peu profonde d’eau fraîche, que vous renouvellerez fréquemment. En cas de gel, ajoutez une goutte d’huile.
mangeoire-pour-oiseaux-en-hiver-jpgCette saison est l’occasion d’apporter un peu de gaieté sur vos rebords de fenêtres, balcons ou dans vos jardins et d’apprendre à reconnaître les différentes espèces d’oiseaux qui vivent dans nos contrées. Si vous décidez d’aider les oiseaux à l’entrée de l’hiver, vous ne devrez pas interrompre le nourrissage en cours de saison car les oiseaux deviennent vite dépendants. Par contre, dès le retour du printemps et des températures plus clémentes, cessez de nourrir les oiseaux pour qu’ils retrouvent leur alimentation traditionnelle et leur autonomie. Pour attirer les oiseaux tout au long de l’année dans votre jardin, pensez à planter des arbres et arbustes à baies et des fleurs qui attireront papillons, abeilles et autres insectes. Privilégiez les haies champêtres composées d’essences locales et évitez l’utilisation d’engrais, de désherbants ou de produits anti-limaces autres que biologiques dans votre jardin.

Etat Civil

Depuis l’entrée en vigueur du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) le 25 mai 2018, les données personnelles enregistrées aux fins d’inscription d’un acte sur le registre de l’état civil ne peuvent être utilisées par les élus municipaux à des fins de message de félicitations ou de condoléances ou publiées dans la presse que si, au moment de l’établissement de l’acte, les personnes concernées ont donné leur accord à ce message personnalisé ou à cette publication. Les informations collectées pour ces seules fins ne peuvent être ni conservées ni alimenter un fichier permanent.

Le RGPD est un texte réglementaire européen qui encadre le traitement des données de manière égalitaire sur tout le territoire de l’Union Européenne. Il s’inscrit dans la continuité de la Loi française Informatique et Libertés de 1978 établissant des règles sur la collecte et l’utilisation des données sur le territoire français. Il s’applique aussi bien au secteur public qu’au secteur privé.

Nous avons fait le choix de ne plus publier les évènements familiaux, que ce soit dans le bulletin municipal ou sur notre site Internet.

 

Le blason de l’Ain

blason-de-lain Description  : « Ecartelé, au premier d’azur au lion contourné d’hermine ; au second d’azur aux trois morailles d’or rangées en pal et au chef d’argent chargé d’un lion issant de gueules ; au troisième d’azur aux trois fleurs de lys d’or et au bâton péri en bande de gueules ; au quatrième de gueules au lion d’hermine ; sur l’écartelé une croix tréflée d’argent. »

Les différents quartiers représentent :

1. les seigneurs de Bâgé (Bresse)
2. le pays de Gex et la famille champenoise de Joinville
3. la Dombes. Les armoiries sont une brisure des armes de France, la Dombes ayant été une seigneurie des Bourbon depuis 1400
4. les seigneurs du Bugey La croix tréflée est celle de l’ordre de Saint Maurice et se retrouve dans les armoiries de la ville de Bourg-en-Bresse.

Quelles démarches effectuer pour construire un puits dans son jardin ?

Un ouvrage de prélèvement d’eau souterraine à usage domestique (puits et forage) doit obligatoirement être déclaré en mairie au moins 1 mois avant le début des travaux.

Vous devez remplir un formulaire de déclaration d’ouvrage :
Déclaration d’ouvrage : prélèvements, puits et forages à usage domestique

Vous n’avez plus qu’à l’imprimer, le remplir et le déposer en mairie.
Pour plus d’information, rendez-vous sur : service-public.fr

Elections

Pour participer aux élections politiques, il faut être inscrit sur les listes électorales. L’inscription est automatique pour les jeunes de 18 ans (sous certaines conditions), ainsi que pour les personnes obtenant la nationalité française à partir de 2019. Si vous vous trouvez dans une autre situation (déménagement, recouvrement de l’exercice du droit de vote, citoyen européen résidant en France…), vous devez demander à être inscrit(e).

Conditions d’inscription :

Pour pouvoir voter, il faut :

  • avoir au moins 18 ans la veille du jour de l’élection (ou la veille du 2e tour de l’élection),
  • avoir la nationalité française,
  • jouir de ses droits civiques et politiques.

Comment s’inscrire sur les listes électorales de votre ville ?

Principe :

Inscription : L’inscription est possible toute l’année.
Toutefois, lors d’une année d’élection, il faut accomplir cette démarche au plus tard le dernier jour du 2e mois précédant le 1er tour de l’élection ( dernier délai 31 Mars pour des élection en Mai par exemple)

  • auprès de votre mairie de résidence, un avis d’inscription est alors établi.
  • sur le site Service-Public.fr en téléchargeant le formulaire et en l’adressant par courrier en mairie.

Dans les deux cas, vous devez fournir les pièces justificatives suivantes :

  • un justificatif de domicile de moins de 3 mois
  • votre carte d’identité en cours de validité

Pour les jeunes, habitant chez leur parent, il faut :

  • une carte d’identité en cours de validité,
  • un justificatif de domicile à leur nom : carnet de chèque, carte de bus, attestation de carte vitale (personnelle ou ayant droit),
  • un justificatif de domicile des parents EDF, téléphone fixe, loyer, de moins de 3 mois,
  • une attestation sur l’honneur des parents.

Délivrance de la carte

La carte d’électeur est gratuite . Elle est envoyée à l’électeur par courrier au plus tard 3 jours avant la date du scrutin (ou au plus tard le 1er juillet, lorsqu’il n’y a pas de scrutin). Si la carte comporte une erreur, il convient d’en avertir la mairie. Les cartes qui n’ont pu être distribuées à leur titulaire avant le scrutin sont remises le jour du scrutin au bureau de vote de l’électeur, sur la présentation d’une pièce d’identité.

 

Informations Utiles

NOUVEAUX VENUS

Pour voir votre entreprise, votre commerce ou votre exploitation figurer sur notre site Internet et notre Bulletin Municipal, merci de bien vouloir télécharger le fichier ci-dessous et le retourner au secrétariat de mairie dûment complété et signé.

Si vous êtes déjà présent sur Servas, vous pouvez également utiliser cette fiche pour mettre à jour les informations concernant votre activité.

Fiche d’inscription Site Internet / Bulletin Municipal



Tourisme

Liste des intervenants par type d’activité*

Nom
Contact
Adresse
Tel / Fax
Mail
Internet

*:Liste des intervenants qui ont donné leur accord pour paraître sur ce site.

ZeroPesticide

Demain, objectif zéro pesticide dans nos villes et villages

7 à 10 des pesticides utilisés en France concernent le monde non agricole. Les particuliers et les collectivités territoriales, gestionnaires d’espaces collectifs tels que la SNCF, le Conseil Départemental, les sociétés d’autoroutes… utilisent les pesticides pour éradiquer les herbes indésirables sur les trottoirs et dans les cimetières, lutter contre les insectes et les champignons qui viennent se loger dans les pots de fleurs ou encore, exterminer les espèces indésirables des pelouses ou des terrains de sport.

L’usage de pesticides en zones non agricoles n’est pas négligeable. Dans la mesure ou les zones urbaines sont constituées essentiellement de surfaces imperméables les pesticides utilisés pour l’entretien des espaces verts et de la voirie se retrouvent dans les eaux de ruissellement et par conséquent dans nos rivières.

Afin de lutter contre les pollutions diffuses, le Syndicat Mixte Veyle Vivante a inclus dans le Contrat de Riviève 2015-2020 l’élaboration et la mise en œuvre par les communes de plans de désherbage. Ceux-ci ont pour objectif de limiter les apports diffus ou ponctuels en pesticides non agricoles et/ou d’utiliser des pratiques alternatives.

Notre commune s’est engagée à mettre en place un plan de désherbage avec formation des agents aux méthodes d’entretien alternatives.

Des réflexions ont ainsi été engagées au sein du Conseil Municipal avec présentation de différents types de matériels ou prestations de service. C’est à ce titre que la Sotrapp est intervenue fin Mai 2017 sur les bordures de trottoirs et qu’un nouveau matériel de désherbage mécanique est en cours d’acquisition.

Ces méthodes mécaniques, manuelles ou thermiques protègent mieux notre environnement mais sont moins efficaces que les méthodes chimiques et nécessitent des interventions répétées.

Il est donc possible que vous trouviez un peu plus d’herbe qu’à l’habitude le long des routes ou des trottoirs mais cela n’est pas le résultat d’une quelconque négligence de nos agents. Bien au contraire.

La Saint-Blaise

Saint Blaise, patron des laboureurs, était jadis célébré dans bon nombre de villages dombistes. Servas le fêtait le dimanche qui précédait le 3 Février selon un rituel immuable.

 

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L’année passée, un agriculteur de la commune avait été désigné pour être le maître de la fête et l’organiser. Il devait commander chez le boulanger local un certain nombre de brioches : une partie destinée à être bénie et distribuée pendant la messe, l’autre servie pour le dessert à la fin du banquet qui suivait. L’agriculteur avait la charge d’organiser ce banquet dans l’un des trois restaurants du village. Il devait aussi choisir son croûtonnier, autrement dit le patron de St Blaise de l’année suivante ainsi que recruter six jeunes gens du village et un accordéoniste ! Leur rôle était bien défini : reconstituer, le temps d’une matinée, le travail à la ferme. Deux des jeunes gens étaient déguisés en « bœuf », un autre en mule surnommée « la guigne » et le bouvier, chargé de conduire l’attelage, secondé par le « cara », le tout supervisé par le patron qui était le seul de l’équipe à être habillé en costume-cravate. Les habits des autres protagonistes étaient composés de pantalons rapiécés, blouses et sabots bressans, sans oublier les cloches pour les bœufs et les grelots pour la guigne. Toute cette joyeuse équipe défilait dans le village, le jour dit, et avant la messe, avec la corbeille de brioches, en chantant « l’hymne de la St Blaise », en patois (dialecte bressan !!) accompagnée de l’accordéoniste. 

Pendant les deux jours précédant la fête, le bouvier et le cara sillonnaient les routes de la commune en débordant largement sur les communes de St André sur Vieux Jonc et Lent et se rendaient dans les fermes, dans le but d’annoncer les festivités et surtout de réclamer une petite étrenne afin de financer leur banquet et récolter également quelques saucissons. Car dans chaque ferme, en début d’hiver, on « tuait le cochon » et au moment de St Blaise, les saucissons étaient bons à être mangés !!! 

Après avoir assisté à la messe, toute l’équipe se dirigeait sur la place du village, avec une charrue Dombasle pour montrer leur talent de laboureur mais aussi faire semblant de foncer dans la foule massée sur les trottoirs, courir sur la route nationale (inutile de vous dire qu’il n’y avait pas la circulation actuelle !!). Comme le travail s’annonçait difficile, cause goudron !! le travail était stoppé par le patron qui offrait alors le vin blanc à son équipe, bu comme il se doit dans leur sabot. L’heure du banquet arrivait, et au moment du fromage, l’équipe avait pour mission de recruter le patron de l’année suivante. Il était déjà pressenti d’avance mais il fallait faire comme si, et à force d’être assailli par les trompes du bouvier et du cara, il donnait son acquiescement en offrant le vin vieux à tout l’assistance !!! Puis la journée se terminait par un bal, à la salle des fêtes. 

La clôture de ces festivités se terminait quinze jours plus tard, avec la traditionnelle veillée des saucissons. On mangeait les fameux saucissons récoltés dans les fermes. Et plus il y avait de saucissons, plus il y avait de jeunes invités à participer à la fête. 

Après avoir vécu de nombreuses décennies, la tradition de St Blaise fut annulée à la fin des années 60.

Alain GIRAUD

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Jeunes paysans singeant la vie à la ferme :
le patron, le bouvier, le cara, la guina, plus une ou deux paire e boeufs.

 

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L’aubade des bouviers, en 1950, dans la neige avec Georges BAILLET,
Georges TEPPE, Paul DAMIANS et André DAMIANS.

 

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Voici le souvenir de la Saint Blaise de 1930,
avec Joseph DIOT pour patron.

 

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La Saint-Blaise de 1951 rassemble,
assis : Paul BOUVIER (le bouvier), M et Mme BLANC, M et Mme MOREL,
Jean-Marie BERNARD (le cara) ;
debout : X, Lucien GIRARDIER, Roland CENDRE et Aimé PETIT (3 boeufs),
Michel FIEUJEAN (la guina), Victor PROST (4ème boeuf),
Jean PROST (le patron) et Jean FORGET à l’Accordéon.

 

 

Liste des maires de Servas

Liste des Maires de SERVAS :

– Claude RAVOUX (1790 – 1800),
– Joseph MONTAT dit GENEVIER (1800 – 1837),
– André MARTIN (1837 – 1872),
– Paul MARTIN dit CEYZERIAT (1872 – 1872),
– Paul MORELLET (1872 – 1875),
– Isaac FREMION (1875 – 1888)
– Claude TAPONARD (1888 – 1896),
– Jules BARBET (1896 – 1919),
– Pierre DUPRAS (1919 – 1925),
– Victor REVEL (1925 – 1942),
– Jean HYVERT (1942 – 1945),
– Alphonse PEULET (1945 – 1950),
– Jean HYVERT (1950 – 1957),
– Henri BAILLET (1957 – 1971),
– André DAMIDAUX (1971 – 1980),
– Antoine CORNET (1980 – 2008),
– Gérard GAVILLON (2008-2020),
– Serge GUERIN (2020- ).

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Animaux Domestiques

Divagation

Face à la recrudescence ces derniers mois de chiens et de chats errants sur le territoire communal, la municipalité souhaite sensibiliser leurs propriétaires, afin de leur rappeler quelques règles, comme celle de ne pas laisser divaguer les animaux domestiques, seuls et sans maître, et les bons gestes responsables du quotidien.
Le propriétaire d’un animal de compagnie a de nombreux devoirs envers ce dernier : le gîte, le couvert, un bon traitement général, des soins appropriés, une identification au registre national etc…  À ces devoirs s’ajoute celui de ramasser les déjections et de ne pas laisser son compagnon à quatre pattes divaguer. On vous explique tout sur la divagation des animaux domestiques et les risques encourus
Un chien “en état de divagation” est un animal errant. C’est l’article L211-23 du Code rural et de la pêche maritime qui en donne la définition : est considéré comme en état de divagation tout chien, en dehors d’une action de chasse ou de la garde ou de la protection d’un troupeau, n’est plus sous la surveillance effective de son maître, se trouve hors de portée de voix de celui-ci ou de tout instrument sonore permettant un rappel ou qui est éloigné de son propriétaire ou de la personne qui en est responsable d’une distance dépassant cent mètres.
De son côté, le chat est considéré en divagation s’il est trouvé sans identification (tatouage ou puce électronique) éloigné de plus de 200 mètres de toute habitation ou de plus d’un kilomètre de son domicile et non surveillé par son maître.
Selon l’article L211-19-1 , il est “interdit de laisser divaguer les animaux domestiques et les animaux sauvages apprivoisés ou tenus en captivité“.
Confrontés au problème de la divagation de chiens ou de chats, le Maire est habilité à intervenir et à prescrire une conduite de l’animal en fourrière. Le coût pour récupérer un animal placé en fourrière s’élève à 97 €.
Le propriétaire est responsable des dégâts éventuels occasionnés par son animal de compagnie. Si, pendant sa période de divagation, votre chien ou chat a saccagé des cultures, un poulailler ou n’importe quelle propriété d’autrui, s’il a blessé une personne ou provoqué un accident, vous serez légalement et financièrement responsable.
II est interdit de laisser divaguer les animaux domestiques dans les rues, les places, et autres lieux publics. Les chiens ne peuvent circuler en zone urbaine que s’ils sont tenus en laisse.

Chiens dangereux
Les chiens dangereux sont classés en 2 catégories. L’acquisition de chiens de 1re catégorie est interdite. Certaines personnes sont dans l’interdiction de posséder un chien de 2e catégorie. Avant toute future acquisition, le futur propriétaire du chien doit suivre une formation. Une fois acquis, le chien doit subir une évaluation comportementale. Ensuite, le propriétaire doit faire une demande de permis de détention. À l’extérieur, votre chien doit avoir une laisse et une muselière.

Plus de renseignements consultez le site du Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire.

 

Etat Civil

Carte nationale d’Identité

Toute personne, sans condition d’âge, peut se voir délivrer une Carte Nationale d’Identité, si elle est de nationalité française.
La demande se fait obligatoirement à la Mairie de votre domicile, et votre présence est exigée lors du dépôt de votre dossier.
La carte nationale d’identité (CNI) permet de justifier de son identité. Depuis le 1er janvier 2014, la validité de la carte d’identité est passée à 15 ans (elle a été prolongée de 5 ans). Cette mesure s’applique à toute demande de nouvelle carte sécurisée au 1er janvier 2014 pour les personnes majeures. Cette mesure est également applicable aux cartes nationales d’identité sécurisées délivrées à des personnes majeures et en cours de validité au 1er janvier 2014, c’est-à-dire aux cartes d’identité sécurisées délivrées à des personnes majeures entre le 02 janvier 2004 et le 31 décembre 2013.
En cours de validité, elle permet de se rendre dans les pays de l’Union Européenne et dans certains autres pays.

Désormais, les demandes de carte nationale d’identité sont à déposer dans l’une des mairies équipées d’un dispositif de recueil.
Pour notre département, vous trouverez en pièce jointe la liste de ces mairies en cliquant ici.

Autres liens :


Passeport

Le demandeur doit déposer, en personne, sa demande de passeport au moyen d’un formulaire, remis uniquement sur place. Depuis le 28 juin 2009, toute demande de passeport conduit à la délivrance d’un passeport biométrique. Les démarches peuvent être effectuées, quel que soit le lieu d’habitation du demandeur dans l’une des mairies équipées d’une station biométrique. Il est conseillé de vous adresser à l’une des mairies les plus proches pour prendre rendez-vous et vous renseigner sur les pièces à fournir :
– Péronnas : 04.74.32.31.50
– Bourg-en-Bresse : 04.74.45.71.95
– Mairies du département de l’Ain équipées d’une station biométrique : Ambérieu en Bugey, Bellegarde-sur-Valserine, Belley, Bourg-en-Bresse, Chatillon-sur-Chalaronne, Coligny, Culoz, Divonne-les-Bains, Ferney-Voltaire, Gex, Hauteville-Lompnes, Meximieux, Miribel, Montrevel-en-Bresse, Nantua, Oyonnax, Péronnas, Pont-de-Vaux, Saint-Genis-Pouilly, Trévoux, Villars-les-Dombes, Viriat.
Pour obtenir plus de détails visitez le site Service-Public.fr : Passeport.
Coût (en timbres fiscaux) :
– Photo fournie : 86 €
– Photo réalisée en mairie via la “station” : 89 €
A savoir : le timbre fiscal peut être acheté dans un bureau de tabac, dans une trésorerie, dans un service des impôts des entreprises (SIE) (anciennement recettes des impôts).
Durée de validité : 10 ans.
Délais d’obtention :
– Le passeport n’est pas fabriqué sur place et ne peut donc pas être délivré immédiatement.
– Les délais de fabrication sont variables en fonction du lieu géographique de la demande.

Extrait d’acte de naissance

S’adresser à : la mairie du lieu de naissance.
Documents à fournir : carte d’identité, livret de famille. Il peut être possible de demander cet extrait directement sur le site internet de la mairie concernée.

Extrait d’acte de mariage

S’adresser à : la mairie du lieu de mariage.
Pièces à fournir : carte d’identité, livret de famille. Il peut être possible de demander cet extrait directement sur le site internet de la mairie concernée.

Extrait d’acte de décès

S’adresser à : la mairie du lieu de décès ou du dernier domicile au moment du décès.